Déposée le 25 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOCCA-SACS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOCCA-SACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-44 du 3 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOCCA-SACS domicilié(e) 11 avenue de Bretagne - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 177 778 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque BOCCA-SACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOCCA-SACS, Société par actions simplifiée - 11 avenue de Bretagne - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 311177778
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629084 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-30
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles de viscose pour l'emballage, feuilles bullées pour l'emballage ou le conditionnement, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; carton, cartonnage ; affiches et porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; blocs (papeterie) ; carnets ; catalogues ; papier pour appareils enregistreurs ; articles de vaisselle à usage unique en papier ou en carton, essuie-mains en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier. Ecritoires. Ardoises pour écrire, crayons d'ardoise. Matériaux d'emballage en fécule ou amidon.
Meubles, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacré, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir, vannerie, casiers, corbeilles non métalliques, paniers non métalliques, barriques, boîtes et caisses en bois ou en matière plastique, bouchons non métalliques, fûts, récipients d'emballage en matière plastique, bahuts (coffres) non métalliques, buffets roulants (meubles), chariots (mobilier), charrettes de présentation de produits alimentaires à l'exclusion des véhicules, rayonnages, plateaux de tables. Vitrines (meubles). Casiers à bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles. Rotin. Tréteaux. Tableaux d'affichage. Comptoirs. Enseignes en bois ou en matières plastiques. Etagères. Présentoirs à journaux.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
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